mentions légales
Informations
CMJ Conception Modulaire, SAS au Capital de 50 000 EUROS
RCS Saverne – SIRET : 93529745700019 TVA : FR58935297457
Siège social : 22 FAUBOURG DES VOSGES - 67120 DORLISHEIM
Directeur de la publication : Steve JOST
Hébergement des sites
Nous hébergeons ce présent site internet sur la plateforme Webflow, dont le siège social est situé au 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, USA.
Création et maintenance du site
Le site a été conçu et est maintenu à jour par notre partenaire digital Studio Seja.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
CMJ Conception Modulaire est titulaire des droits d’auteur sur le site. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de CMJ Conception Modulaire est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Les marques de CMJ Conception Modulaire et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, sans le consentement de CMJ Conception Modulaire ou de ses partenaires est interdite.
Responsabilité
En tant qu’utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Les informations fournies par la société CMJ Conception Modulaire présentes sur ce site le sont à titre indicatif. La société CMJ Conception Modulaire ne saurait garantir que les informations diffusées sur ce site sont exactes, complètes ni actuelles. L’utilisateur reconnaît donc utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société CMJ Conception Modulaire.
La responsabilité de CMJ Conception Modulaire ne saurait être engagée pour tous inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Informations nominatives
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toutes données vous concernant en vous adressant directement à : CMJ Conception Modulaire, 22 FAUBOURG DES VOSGES - 67120 DORLISHEIM.